Consulter tout l’inventaire en PDF Série B - Cours et juridictions avant 1790 - 899-1816 Juridictions royales Bailliage et siège présidial d'Aurillac Greffe civil Mots-clés lieu Aurillac (Cantal, France) Crèvecoeur, château de (Saint-Martin-Valmeroux, Cantal, France) Mots-clés matière Bailliage Présidial Mots-clés personne Beaumarchais, Eustache de (1254?-1294) Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a0113293791311cmwPr.moteur=arko_default_5fe0d0b5a0d5e Cahier d'enregistrement au greffe Inventaire, comptabilité, affermage du greffe Dossiers des greffiers Livre de recettes et dépenses du greffe Cahier de contrôle des droits perçus Livre de recettes des droits de la communauté des procureurs Rôles des causes du bailliage Rôle des causes d'appel du bailliage Rôles des causes ordinaires en dernier ressort et des causes sommaires et provisoires Registres des causes extraordinaires Registres des défauts Cahier de réception de productions Fiches de distributions aux procureurs Registres des présentations, productions et distributions Actes de rémission des procédures Registres d'affirmation de voyage Mandements, pouvoirs, commissions Registres de contrôle des exploits Registre du garde-minutes Mémoire et répertoire Registre de consignations Reçus et contrôle des consignations Quittances du receveur des consignations Registres d'audiences du bailliage Registres d'audiences du présidial Registres plumitifs des audiences du bailliage et du présidial Registres d'instruction et de sentences du bailliage et du présidial Registre de distribution d'appeaux Registres plumitifs des appeaux Etat des sentences Dossiers civils Minutes civiles en liasse Registre de la juridiction des cens et rentes du bailliage Registres des présentations des criées, péremptoires, défauts, congés, oppositions et interventions Registres des enchères, criées, ventes et saisies réelles Registres des causes sommaires et consulaires Dossiers de procédures consulaires Minutes consulaires en liasses Certificats de publication des bans de mariages Registre de déclarations de défrichements Registres des insinuations et enregistrement des donations entre vifs, testaments, contrats de mariages Registres des affaires dans lesquelles intervient le procureur du roi Raymond Varet
