Archives du Cantal
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Présentation du contenu

1) Biens situés à Cheylade. Inventaire du mobilier et des cheptels des domaines de Chavaroche, Fouilloux et Sartre (an II), 2 pièces

2) Biens situés à Cheylade. Bail, estimation, division et vente du domaine de Chavaroche (an II-an IV), 15 pièces

3) Biens situés à Cheylade. Bail, estimation, division et vente du domaine de Fouilloux. Estimations du mobilier et des cheptels (an II-an VI), 28 pièces.

4) Biens situés à Cheylade et à Dienne. Baux, soumissions et estimation du domaine de Sartre et du moulin de Champarnat à Cheylade, de la montagne de Pradines à Dienne. Partage et vente de mobilier. Pétition du citoyen Andrieu réclmamant un contrat de vente (an II-1810), 11 pièces

5) Biens situés à Ségur. Bail, soumission, estimation et vente de la montagne et buron de Bassignac. Litige au sujet de la jouissance de la dite montagne (an II-an IX), 9 pièces

6) Liquidation

- arrêté de liquidation du patrimoine de son père (Jean Baptiste)

- dossier de procédure pour la succession de Coutel (Jean Baptiste) dont l'émigré est cohéritier

- liquidation d'une créance de la recette des finances de Saint-Flour (1792-an VIII), 15 pièces

7) Dossier de demande d'indemnité (1825-1827), 24 pièces.

Mots-clés lieu
  • Bassignac (Cantal, France)
  • Champarnat (Cheylade, Cantal, France)
  • Chavaroche (Cheylade, Cantal, France)
  • Cheylade (Cantal, France)
  • Dienne (Cantal, France)
  • Fouilloux (Cheylade, Cantal, France)
  • Pradines (Dienne, Cantal, France)
  • Sartre (Cheylade, Cantal, France)
  • Ségur-les-Villas (Cantal, France)
Mots-clés matière
  • Buron
  • Montagne
  • Moulin
  • Emigrés
  • Biens nationaux
Mots-clés personne
  • Andrieu
  • Coutel, Jean-Baptiste
  • Tassy de Montluc, Isaac
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