1 Q 1-1631 - Biens nationaux - Sans date-1851 Fonds des administrations des districts et de département Dossiers individuels et particuliers Biens de 1ère origine Dossiers particuliers des paroisses Prunet Mots-clés matière Biens nationaux Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011330598855fpbRRs.moteur=arko_default_5fe0d0b5a0d5e 1 Q 675 - Cure : soumission d'achat de deux prés. Délimitation du jardin qui lui est laissé en jouissance. Pétition du dénommé Bruel (Géraud) relative à la jouissance du pré de Ribière. Estimation, soumission et vente du presbytère et de ses dépendances. Communautés : soumission d'achat des cens perçus par le chapitre d'Aurillac et les prêtres d'Arpajon sur le domaine de Verméjo. Autre soumission d'achat des ténements de Vergne-Nègre appartenant audit chapitre. - 1790-an IV