Cote
Date
Description physique
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas : 323
Métrage linéaire : 6,70
Support : papier
Nombre d'unités de niveau bas : 323
Métrage linéaire : 6,70
Support : papier
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Présentation du contenu
La série O procède de l'activité du service de la préfecture chargé de la tutelle des affaires communales. La sous-série comprend les dons et legs faits au département, aux communes, aux établissements religieux ou hospitaliers (1751-1950).
Mode de classement
Les dossiers des dons et legs sont classés par ordre alphabétique de communes et chronologiquement dans chacune d'elles.
Modalités d'accès
Lois et règlements en vigueur
Condition de reproduction
Lois et règlements en vigueur
Sources complémentaires
Sources internes
Sous-séries 1187 W 1, 7-18 ; 3 SC 6250, 2640-2641, 8261-8263, 13016-13017
Rédacteur de la description
N. Echaubard
Autre instrument de recherche
Répertoire méthodique
Organisme responsable de l’accès intellectuel
Archives départementales du Cantal
Mots-clés matière
- Dons
- Legs