1 Q 353 - Instructions Relevés des écoles primaires du département Liste des presbytères et jardins non susceptibles de l'application de la loi du 3 brumaire an IV qui prescrit la fourniture d'un local et d'un jardin à chaque instituteur primaire Congrégations séculières, confréries et collèges - 1793-an VI - Recherche globale

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1 Q 353 - Instructions Relevés des écoles primaires du département Liste des presbytères et jardins non susceptibles de l'application de la loi du 3 brumaire an IV qui prescrit la fourniture d'un local et d'un jardin à chaque instituteur primaire Congrégations séculières, confréries et collèges - 1793-an VI

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1 Q 1-1631 - Biens nationaux - Sans date-1851
- Fonds des administrations des districts et de département
  - Administration des domaines nationaux
    - Affectations
      - Fonds du département
        1 Q 353 - Instructions
        Relevés des écoles primaires du département
        Liste des presbytères et jardins non susceptibles de l'application de la loi du 3 brumaire an IV qui prescrit la fourniture d'un local et d'un jardin à chaque instituteur primaire
        Congrégations séculières, confréries et collèges - 1793-an VI

Cote

Date

Description physique

12 pièces

Mots-clés matière

Collège
Confrérie
Congrégation séculière
Ecole
Presbytère
Administration des domaines
Biens nationaux

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