1 Q 1-1631 - Biens nationaux - Sans date-1851 Fonds des administrations des districts et de département Séquestre et liquidation Revenus, traitements, pensions Pensions Mots-clés matière Clergé Pension ecclésiastique Biens nationaux Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011346249954i2pUi7.moteur=arko_default_5fe0d0b5a0d5e 1 Q 202 - Arrêtés et circulaires concernant l'application du décret du 2 frimaire et de la loi du 2e jour des sans-culottides an II, qui accordent un secours annuel, aux ecclésiastiques, à la place du traitement - an II-an III 1 Q 203 - Demandes d'inscription sur le tableau des pensionnaires du département formulées par des ecclésiastiques y résidant, mais originaires d'autres départements, et arrêtés d'inscription pris en leur faveur - an II-an IV 1 Q 204 - Listes des pensionnaires du district d'Aurillac pour servir au paiement de leur pension de l'an II et du 1er quartier de l'an IV - an III 1 Q 205 - Liste des pensionaires du district de Saint-Flour pour servir au paiement de leur pension échue au 1er germinal an II - an III 1 Q 206 - Correspondance du procureur syndic et de l'agent national du district de Saint-Flour relative aux pensions - 1792-an III 1 Q 207 - Instructions et correspondance du département relatives à la formation et à la révision des listes des pensionnaires en application des arrêtés des 13 germinal an IV et 5 prairial an VI - an IV-1809 1 Q 208 - Enregistrement au département des mandats délivrés pour le paiement des pensions de l'an V, VI, et VII et du 1er semestre de l'an VIII - an VII-an VIII 1 Q 209 - Tableau des ecclésiastiques résidant dans le département avec indication du montant de leur pension, 17 ventôse an IX - an IX 1 Q 210 - Tableau des ecclésiastiques résidant dans le département avec indication du montant de leur pension, rectifié après observation du ministère des finances, 4 prairial an IX - an IX 1 Q 211 - Additifs au tableau des ecclésiastiques résidant dans le département avec indication du montant de leur pension - 1808-1818 1 Q 212 - Enregistrement au département des pièces produites par les ecclésiastiques demandant la liquidation de leur pension conformément à l'arrêté consulaire du 3 prairial an X - an X 1 Q 213 - Liste des ecclésiastiques n'ayant pu fournir les pièces nécessaires à la liquidation de leur pension, 13 brumaire an XIII - an XIII 1 Q 214 - Enregistrement à la préfecture des liquidations provisoires de pensions - an XIII 1 Q 215 - Enregistrement des dossiers de liquidation retournés par la direction des pensions, avec indication des motifs du renvoi - an XIII 1 Q 216 - Tables alphabétiques des pensionnaires avec indication du numéro de liquidation de leur pension - Sans date 1 Q 217 - Lettres d'avis de liquidation de pension concernant des bénéficiaires décédés - an XII-an XIII 1 Q 218 - Dossiers et correspondance concernant la liquidation des pensions des ecclésiastiques insermentés (application des arrêtés du 3 prairial an XI et du 7 thermidor an XII) - an X-1810 1 Q 219 - Correspondance pour l'application de la circulaire du 12 floréal an XI, relative à la liquidation des pensions des serviteurs des établissements religieux supprimés Dossier du citoyen Esbrat (Etienne) domestique du couvent Notre-Dame à Saint-Flour - an IX-an XI 1 Q 220 - Correspondancepour l'application de la circulaire du 18 thermidor an XI, accordant une pension aux chevaliers de Malte Etat de liquidation de la pension du citoyen Esquirou-Parieu Correspondance relative à la pension du citoyen Dienne (Jean-Louis de) - an XI-an XII
