1 Q 1-1631 - Biens nationaux - Sans date-1851 Fonds des administrations des districts et de département Vente des biens nationaux Ventes Département Autres pièces concernant les ventes Mots-clés matière Vente des biens nationaux Biens nationaux Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a0113462499548vmmqf.moteur=arko_default_5fe0d0b5a0d5e 1 Q 141 - Relevés indiquant le montant global des biens vendus dans les districts d'Aurillac, Murat et Saint-Flour et la valeur totale des biens corporels et incorporels de 1e origine vendue ou à vendre dans le district d'Aurillac au 1er octobre 1792 - 1791-1792 1 Q 142 - Directives des administrateurs du département aux administrations des districts pour l'application de la loi du 2 septembre 1792 concernant la vente des biens d'émigrés Observations de l'administrateur de la caisse de l'extraordinaire faites au directoire du district de Saint-Flour relatives aux affiches de vente et réponse de ce dernier Autres observations sur des ventes faites le 14 mai 1791 pour des biens situés à Arpajon, Carlat, Cros-de-Ronesque, Giou-de-Mamou, Lacapelle-Viescamp, Laroquevieille, Raulhac, Roussy, Saint-Clément, Saint-Chamant, Saint-Etienne-de-Carlat, Saint-Martin-de-Capels, Saint-Martin-Cantalès, Saint-Simon, Teissières-de-Cornet, Tournemire, Yolet et Ytrac - 1792 1 Q 143 - Ventes de biens par folle enchère - 1791-1792 1 Q 144 - Instruction générale et correspondance concernant la liquidation du 16e du produit des ventes revenant aux municipalités Inventaire des biens vendus à la municipalité de Saint-Flour - 1793