Archives du Cantal
Cote
Date
Description physique
Monographie imprimée Collation : 22 p. ; 21 cm.
Autres données descriptives
Notes ISBD

Suivi de l'installation de M. Letourneux, procureur général, avec la prestation de serment et installation de M. Londe, conseiller, du 6 novembre 1945 (30 p.).

Cet ouvrage contient de nombreux discours de rentrée des différentes cours d'appel, alors appelées cours royales.

Mots-clés lieu
  • France. Cour d'appel (Riom, Puy-de-Dôme)
  • France. Cour d'appel (Rennes)
  • France. Cour de cassation
  • France. Cour d'appel (Grenoble)
  • France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
  • France. Cour d'appel (Paris)
Mots-clés matière
  • Justice -- Administration -- 19e siècle
  • Discours -- Riom (Puy-de-Dôme, France)
Permalien de la notice
Partager sur