Archives du Cantal
Cote
Date
Description physique
Monographie imprimée Collation : 1 vol. (xix-[3]-512-[4] p.) ; 17 cm.
Informations sur les modalités d'entrée

Don du Tribunal d'Aurillac

Autres données descriptives
Notes ISBD

Par Daniel Jousse, conseiller au présidial d'Orléans, d'après Barbier, qui cite cette éd. - Table des titres de l'Ordonnance au début du vol. et commentaire articles par articles. - Contient aussi : l'Ordonnance sur le fait des chasses, du mois de juin 1601 ; une autre sur le même thème, du 27 sept. 1607 ; l'état des départements des grands-maîtres ; une table alphabétique des maîtrises du royaume ; une table des capitaineries royales, une table alphabétique des matières (p. 461-512) ; en outre, le "Catalogue des ouvrages donnés au public par M. Jousse,...& qui se vendent chez Debure pere" et le "Catalogue des ouvrages donnés au public par M. Pothier,... & qui se vendent... chez Debure, pere"..., p. [1-4], séquence non paginée.

Auteur
  • Jousse, Daniel
Mots-clés matière
  • Pêches -- Droit -- 17e siècle -- Ouvrages avant 1800
  • Chasse -- Droit -- 17e siècle
  • Forêts -- Exploitation -- 17e siècle -- Ouvrages avant 1800
  • Pêches -- Droit -- 18e siècle -- Ouvrages avant 1800
  • Chasse -- Droit -- 18e siècle -- Ouvrages avant 1800
  • Forêts -- Exploitation -- 18e siècle
  • Droit forestier -- 17e siècle
  • Droit forestier -- 18e siècle
Mots-clés personne
  • Jousse, Daniel
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