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- Présentation du contenu
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Avant-projet et projet définitif : correspondance, notes, croquis, rapport d'une visite de prospection de terrain, esquisses de plan de lotissement, plans et relevés du terrain, plans d'ensemble et de situation, études pour l'aménagement de la viabilité (voirie, eau et égouts), surfaces et prix des lots, attestation pour l'obtention des prêts des sociétaires, documentation professionnelle sur le traitement des eaux usées (1958-1961) ;
Dossier pour l'obtention du permis de construire : correspondance, aménagement de la viabilité (voirie, eau et égouts), plan de lotissement et plan masse, plan de situation, plan du terrain, notice descriptive des pavillons, cahier des charges du lotissement, formulaires de demande, liste des sociétaires, arrêté préfectoral portant autorisation de lotir en date du 9 juin 1961 et permis accordé le 25 juin 1961 (1961).
- Mots-clés lieu
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