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- Présentation du contenu
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Avant-projet : correspondance, notes, relevés de terrain, esquisse de plan, plans de lotissement et de masse, calcul de la surface des lots (1968) ;
Dossier pour l'obtention de l'agrément préfectoral : avant-projet sommaire d'aménagement de la viabilité (voirie, eau et égouts), surface des lots, notice explicative, plan de lotissement et de masse, agrément accordé le 22 janvier 1969 (1968-1969) ;
Electrification du lotissement : correspondance, notes, plans (1968-1970) ;
Dossier pour l'obtention du permis de construire : correspondance, notes, surfaces et prix des lots, formulaire de demande, avenant n° 3 au marché des travaux du 15 mars 1968, notice explicative, plan de lotissement et de masse, notice descriptive type, prix de revient par lot, déclarations préalables à l'exécution des travaux se substituant désormais aux permis de construire pour ce type de constructions, accord de la direction départementale de l'équipement daté du 6 février 1970 (1969-1970).
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