- Cote
-
- Date
-
- Présentation du contenu
-
Situations des travaux pour demande d'acompte, honoraires de l'architecte, état des versements effectués aux entreprises, factures, mémoires, relevés et décompte définitif des travaux exécutés, révision des prix, décompte des indemnités de retard, répartition de la consommation d'eau entre entreprises, récapitulation et bilan des règlements, déclarations de T.V.A. versée par les entreprises.
- Première année communicable
-
2051
- Mots-clés lieu
-
- Mots-clés personne
-
- Mots-clés matière
-
- Permalien de la notice