Archives du Cantal
Cote
Date
Présentation du contenu
  • Arbitrage Dulac-Raboisson (1890) ;
  • Partage amiable des héritiers Bourgeade-Telly (1892) ;
  • Expertise Peyroche contre Desjeux-Vedie, entrepreneurs chargés de la construction de viaduc sur la ligne de chemin de fer de Vendes à Mauriac (1892) ;
  • Partage des communaux d'Albos (1892-1894) ;
  • Comptes Escrouzailles contre Besse et Valadié, entrepreneurs (1892) ;
  • Comptes entre Val, marchand de bois, et Marouly, scieur de long (1892-1894) ;
  • Constat et travaux entre les héritiers Dauzet et Mlle Lamouroux (1892) ;
  • Comptes entre MM. Besse et Valadier, entrepreneurs, et MM. Jabiol et Paillargue (1892) ;
  • Expertise Roussy contre Labouigue (1892) ;
  • Evaluation du cube de matériaux extrait dans la carrière de la Croix-Rognée appartenant à MM. Sargès et Courbouleix (1891-1892) ;
  • Comptes Delchet-Roumy (1892) ;
  • Occupation temporaire par la Compagnie d'Orléans chez Paulin Rivière à la gare (1892) ;
  • Arbitrage Peyrac-Roumy (1893) ;
  • Partage Violle-Trotier d'Albos (1894-1898) ;
  • Comptes Roumy-Laurent (1894) ;
  • Litige Roumy contre la Compagnie d'Orléans à la gare (1894) ;
  • Arbitrage Meylhenc-Broussoles (1894) ;
  • Litige Violle-Merlin (1894) ;
  • Partage Chanut-Dupuy à Lachaud (1894) ;
  • Partage Miallet-Lescure, rue Saint-Luc (1895) ;
  • Comptes Garrouste-Delbos (1895) ;
  • Litige commercial entre Rispal et Courtois, scieur de long (1895) ;
  • Comptes Mary-Coste (1896) ;
  • Constat de lieux entre Pierre Raoux et MM. Chaleil, Malgat et Maisonneuve (1897-1898) ;
  • Etat des lieux entre Mme Chaleil, Mme Faucher et M. Chabaro (1897) ;
  • Constat de lieux entre M. Delpeut et Mme Lafarge (1897) ;
  • Expertise Mathieu contre Meydieu de Trébiac (1898) ;
  • Expertise Mouillot-Tissandier (1900) ;
  • Constat Chappe-Barbat à la gare (1901) ;
  • Expertise Dupuy-Anglard (1903) ;
  • Règlement de mitoyenneté et surcharge entre les maisons Lavergne, Fialeix et la Caisse d'épargne (1907) ;
  • Métré et comptes Planche-Chazal (1909).
Mots-clés lieu
Mots-clés personne
Mots-clés matière
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