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- Présentation du contenu
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51-64. Révolution - Monarchie de Juillet (An VI - 1835) : ordonnances, arrêtés, correspondance : nomenclature et brèves analyses (par communes) (Arch, Nat, ; F 16 11, carton 5) ; 52. Apchon (1816 et 1835) ; Arrêté (non analysé) du ministre de l'Intérieur concernant le maire (Septembre 1816) ; Le ministre de l'Intérieur remercie le préfet des renseignements donnés sur le maire (24 Août. 1835) ; Arnac (An VIII - 1807) ; Proposition de destituer le sieur Lombard, adjoint (19 Juin 1806) ; Le préfet au ministre (11 Avril 1806) : suspension de l'adjoint à la mairie "en raison des mauvais traitements qu'il fait éprouver aux fonctionnaires publics, et notamment au maire, qu'il s'est permis de maltraiter publiquement à coup de fouet" ; Proposition de révoquer le maire, "comme (mot Illisible) des ennemis de la République" (4 Vendémiaire An IX) ; Arrêté ministériel révoquant le maire (19 Brumaire) ; Envoi au ministre d'un arrêté préfectoral portant réintégration du maire et des deux adjoints (14 Février 1807)
108-109. 109. Monarchie de Juillet : Conseil d'arrondissement de Murat (1833) liste de 3 candidats présentés par le préfet pour une place vacante par décès (3 Juillet), nomination de François Escaille.
- Date
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- 1833-1835
- 1 cahier de 175 pages
- Localisation des originaux
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copies des Archives nationales
- Personne
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- Lieu
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- Matière
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