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- Présentation du contenu
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16-29. Procès-verbaux de deux séances du Conseil du département ; 16-27. Séance du 28 Juillet 1790, la 1ére séance du Conseil, tenue à Saint-Flour ; 23-24. Adresse à l'Assemblée nationale, rédigée par Antoine-Joseph Guitard fils, avocat à Aurillac, membre du Conseil ; 28-29. Séance du 3 Novembre 1790 ; 29. Démission de M. Delzorts, nommé juge au tribunal du district d'Aurillac, et nomination de M. Guitard comme président.
- Date
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- an III
Description physique
- Copies ; 1 cahier de 29 pages
- Personne
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- Lieu
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- Matière
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- Permalien de la notice