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- Présentation du contenu
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51-64. Révolution - Monarchie de Juillet (An VI - 1835) : ordonnances, arrêtés, correspondance : nomenclature et brèves analyses (par communes) (Arch, Nat, ; F 16 11, carton 5) ; 53-63. Aurillac (An VI-1833) : analyses succinctes et ne donnant généralement pas de précisions ; 59. Rapport du ministre au Directoire : "destitution et dénonciation au directeur du Jury de tous les membres, à l'exception du citoyen Guitard, de l'administration municipale d'Aurillac, comme complices des délits commis dans cette commune le 6 Thermidor (27 Fructidor An VI) ; Destitution de l'administration municipale d'Aurillac (22 Thermidor An VII)
65. Sans date ; Conseil d'arrondissement d'Aurillac : membres sortants, candidats qui méritent la préférence pour les remplacer ; Révolution (An V) : Abadie, commissaire du Directoire, et J, Guitard, administrateur provisoire du département, aux représentants du Cantal au Corps législatif (13 Vendémiaire) : au sujet d'une dénonciation, adressée au ministre de la police, contre eux et quelques autres fonctionnaires publics du département ; Consulat (An VIII et An XI) ; Notices sur Louis-Henri-Guy Delolm de Lalaubie et Jean-Baptiste Perret, adjoints au maire d'Aurillac (Messidor et Germinal An VIII) ; Correspondance relative à une demande de destitution du citoyen Boudier, commissaire de police de la ville d'Aurillac (An XI)
94-97. Monarchie de Juillet : municipalité et Conseil d'arrondissement de Saint-Flour (1830 et 1832) ; 94-95. Ordonnance de nomination de 2 adjoints à la mairie (14 Novembre 1830) ; 95. Ordonnance de nomination de Henry (Guillaume-Alexis), avocat, comme maire, en remplacement de Falcon-Longevialle, démissionnaire (28 Septembre 1830) ; Candidats proposés par le préfet pour remplacer les 2 adjoints démissionnaires (19 Octobre 1830) ; Ordonnance de nomination de 3 membres du Conseil d'arrondissement (29 Décembre 1832) ; 96-97. Liste des candidats présentés par le préfet pour remplir 3 places vacantes au Conseil d'arrondissement avec indication des professions (18 Décembre 1832)
128-146. Révolution (An II-An III) ; 136-142. Observations d'Antoine-Joseph Guitard contre l'effet rétroactif de la loi du 17 Nivôse An II touchant les successions, adressées au Comité de législation de la Convention (Aurillac, 16 Pluviôse An III) ; 142-143. Lettre adressée au Comité de salut public par le tribunal criminel du Cantal et signée par Hébrard, président, Bertrand, Dèzes, Coffinhal, accusateur public (Aurillac, 30 Ventôse An II). Par suite d'une erreur du représentant Bô, ils se trouvent en quelque sorte destitués de leurs fonctions, quoique reconnus probes et bons patriotes. Ils prient le Comité de "rendre au tribunal criminel du Cantal la confiance que la loi et les habitants de ce département lui avaient donnée et qu'il n'a jamais déméritée". Ils envoient copie de deux lettres de Bô, (Double de la lettre du Comité ci-après, 150).
- Date
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- an VI-1832
- 1 cahier de 175 pages
- Localisation des originaux
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copies des Archives nationales
- Personne
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- Lieu
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- Matière
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- Permalien de la notice