- Cote
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- Présentation du contenu
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75-78. 2e Restauration : municipalité d'Aurillac (1823) ; 76. Lettre du préfet Sers, qui envoie au ministre une liste de candidats pour remplir une place d'adjoint et six de conseillers (16 Novembre) ; 76-78. La liste précitée, avec indication des professions
86. Liste de candidats présentés par le préfet pour remplir deux places vacantes audit Conseil ; 86-87. Lettre du préfet Sers au ministre (16 Mars 1821) : il indique deux candidats audit Conseil à qui il pense que "la préférence est due"
103-107. 2e Restauration : Conseil d'arrondissement de Mauriac (1820-1827) ; 104, Candidats désignés par le préfet, avec indication des professions (24 Juin 1820) ; Nomination de François-Marie Bertrandy (28 Juillet 1824) ; Lettre du préfet Sers recommandant Bertrandy (10 Juillet 1824) ; 105. Liste des candidats présentés par le préfet pour remplir une place vacante au Conseil, avec indication des professions (17 Juillet 1824) : Nomination de Raymond (Auguste-Philippe) (4 Juillet 1827) ; Lettre du préfet au sujet d'une place vacante au Conseil (16 Mai 1827) ; 106. Liste des candidats présentés par le préfet pour remplir une place vacante au Conseil, avec indication des professions (7 Février 1827) ; 106-107. Réponse du préfet Sers (23 Novembre 1826) à une lettre du ministre (dont extrait ci-dessous) : il mentionne les noms des 3 seuls conseillers qui se sont réunis pour la 2e partie de la session de 1826 et les noms des 18 qui ne se sont pas présentés ; suivent l'examen des causes attribuées par le sous-préfet à l'absence de ces membres et l'indication des mesures qui seront prises pour prévenir le retour d'une telle situation.
- Date
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- 1820-1827
- 1 cahier de 175 pages
- Localisation des originaux
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copies des Archives nationales
- Personne
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- Lieu
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- Matière
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