Archives communales déposées

Accueil
Rechercher
Eglises et communes
Archives communales déposées
Pièces de procédure relatives aux procès déjà mentionnés. (S. D.) - Département de 430 muids de sel sur les habitants du Haut-Auvergne étant hors des limites de Languedoc. - Mémoires et instructions pour les consuls et habitants d'Aurillac. - "Plaiderie" et conclusions du procureur général du roi contre les habitants des prévôtés d'Aurillac et Maurs. - Minute des causes et moyens d'appel proposés à la Cour du Grand Conseil par le syndic des prévôtés d'Aurillac et Maurs. - Inventaire produit au Conseil privé contre le procureur général du roi. - Correspondance signée Jacques Castel, de Senectère, Boyer, les consuls de Murat, etc.

Aurillac
- Archives anciennes (antérieures à 1790)
  - Série CC : Impôts - Comptabilité communale
    - Gabelles
      Pièces de procédure relatives aux procès déjà mentionnés. (S. D.) - Département de 430 muids de sel sur les habitants du Haut-Auvergne étant hors des limites de Languedoc. - Mémoires et instructions pour les consuls et habitants d'Aurillac. - "Plaiderie" et conclusions du procureur général du roi contre les habitants des prévôtés d'Aurillac et Maurs. - Minute des causes et moyens d'appel proposés à la Cour du Grand Conseil par le syndic des prévôtés d'Aurillac et Maurs. - Inventaire produit au Conseil privé contre le procureur général du roi. - Correspondance signée Jacques Castel, de Senectère, Boyer, les consuls de Murat, etc.

Cote

Date(s)

Description physique

Liasse. - 53 pièces, papier

Commentaire

Ancienne cote : CC 25

Mots-clés lieu