Sansac-de-Marmiesse à Ytrac Vic-sur-Cère Police. Hygiène publique. Justice Mots-clés lieu Vic-sur-Cère (Cantal, France) Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011424418051R5E6j8.moteur=arko_default_5fc4fe8b5272d - Procédures. - Procès intentés par la ville (1771-1793). - Procédures diverses entre particuliers (1648-1831). - Reconnaissances (1646-1766). - Police : ordonnances de police générale (1670-1773), registre des ordonnances et jugements de police (1790-an XIII). - Bail à loyer du dépôt de sûreté.
