- Hospice-hôpital : patrimoine. - Acquisition d'immeubles (1858 - 1863), dons et legs (titre et procédure d'acceptation et d'autorisation ; 1822 - 1890), recouvrement des rentes et créances (états, bordereaux d'inscription hypothécaire, arrêtés, correspondance, pièces de procédure ; 1793 - 1889). - Hospice-hôpital : population. - Entrées et sorties (correspondance et délibérations ; 1805 - 1922) ; effectifs nominatifs (tableau, 1835 ; cahier, années 1920) ; statistique (correspondance ; 1849 - 1861). - Secours aux particuliers, assistance ponctuelle, ateliers de charité : listes d'indigents et souscripteurs donateurs. - Correspondance (1790 - 1879). - Secours extraordinaires au titre du décret du 24 mars 1812, bureau de bienfaisance cantonal : délibérations, actes de l'autorité souveraine et administrative (affiche conditionnée à part), listes de pauvres, correspondance (1812). - Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables au titre de la loi du 14 juillet 1905 : listes nominatives, dossier individuel, extraits de délibérations (1908 - 1922). - Aliénés (internement d'habitants de Salers ; 1838 - 1916) ; aveugles (prospectus impr. parisien ; 1801) ; orphelins (renseigements sur l'établissement de la Forêt ; 1875). - Archives communales déposées

Aller au contenu
Aller au menu

Recherche globale

Accueil
Rechercher
Eglises et communes
Archives communales déposées
- Hospice-hôpital : patrimoine. - Acquisition d'immeubles (1858 - 1863), dons et legs (titre et procédure d'acceptation et d'autorisation ; 1822 - 1890), recouvrement des rentes et créances (états, bordereaux d'inscription hypothécaire, arrêtés, correspondance, pièces de procédure ; 1793 - 1889). - Hospice-hôpital : population. - Entrées et sorties (correspondance et délibérations ; 1805 - 1922) ; effectifs nominatifs (tableau, 1835 ; cahier, années 1920) ; statistique (correspondance ; 1849 - 1861). - Secours aux particuliers, assistance ponctuelle, ateliers de charité : listes d'indigents et souscripteurs donateurs. - Correspondance (1790 - 1879). - Secours extraordinaires au titre du décret du 24 mars 1812, bureau de bienfaisance cantonal : délibérations, actes de l'autorité souveraine et administrative (affiche conditionnée à part), listes de pauvres, correspondance (1812). - Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables au titre de la loi du 14 juillet 1905 : listes nominatives, dossier individuel, extraits de délibérations (1908 - 1922). - Aliénés (internement d'habitants de Salers ; 1838 - 1916) ; aveugles (prospectus impr. parisien ; 1801) ; orphelins (renseigements sur l'établissement de la Forêt ; 1875).

Saint-Etienne-Cantalès à Salins
- Salers
  - Fonds moderne
    - Assistance et prévoyance
      - Hospice-hôpital : patrimoine. - Acquisition d'immeubles (1858 - 1863), dons et legs (titre et procédure d'acceptation et d'autorisation ; 1822 - 1890), recouvrement des rentes et créances (états, bordereaux d'inscription hypothécaire, arrêtés, correspondance, pièces de procédure ; 1793 - 1889).
      - Hospice-hôpital : population. - Entrées et sorties (correspondance et délibérations ; 1805 - 1922) ; effectifs nominatifs (tableau, 1835 ; cahier, années 1920) ; statistique (correspondance ; 1849 - 1861).
      - Secours aux particuliers, assistance ponctuelle, ateliers de charité : listes d'indigents et souscripteurs donateurs. - Correspondance (1790 - 1879).
      - Secours extraordinaires au titre du décret du 24 mars 1812, bureau de bienfaisance cantonal : délibérations, actes de l'autorité souveraine et administrative (affiche conditionnée à part), listes de pauvres, correspondance (1812).
      - Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables au titre de la loi du 14 juillet 1905 : listes nominatives, dossier individuel, extraits de délibérations (1908 - 1922).
      - Aliénés (internement d'habitants de Salers ; 1838 - 1916) ; aveugles (prospectus impr. parisien ; 1801) ; orphelins (renseigements sur l'établissement de la Forêt ; 1875).

Cote

Date(s)

1790-1922

Mots-clés lieu

Permalien de la notice