Saint-Etienne-Cantalès à Salins Salers Fonds moderne Finances de la commune Cote 5 E 1325/30-36 Date(s) 1791-1909 Mots-clés lieu Salers (Cantal, France) - Budgets (an XI, 1809 - 1858, 1866). - Comptes de gestion et arrêtés du conseil de préfecture (1827 - 1891 : très lacunaire après 1847). - Registres de comptabilité (recettes et dépenses), (1806 - 1835, 1836 - 1850, 1852 - 1861). - Pièces justificatives et mandats de dépenses. Exercices ( ?), (1792, an X, an XIII, an XIV, 1807, 1808, 1810 - 1813, 1818 - 1822, 1836, 1847, 1849 - 1850 : très inégal selon les années). - Détails relatifs aux finances communales. Correspondance (1801 - 1866), état des charges de la ville (1791), tableaux de dettes (1807), dossier du projet de 1846, états du compte courant au Trésor royal (1822 - 1826). - Octroi : généralités (rétablissement à Aurillac et à Saint-Flour, tarif, règlement général de 1809 et règlement local de 1892, préposé, frais de publicité ; 1801 - 1853) ; correspondance (1805 - 1853) ; adjudication et contentieux éventuel (délibérations, arrêtés, annonces, cahiers des charges, procès-verbaux, correspondance ; 1816 - 1888). - Octroi : 10 registres de déclarations et de perceptions (1856 - 1860, 1863, 1866 - 1868). - Octroi : 4 registres de classification (dépouillement par tarif), (1856 - 1870). - Octroi : 4 registres d'entrepôt pour les marchandises non soumises au droit d'entrée (1854 - 1868). - Octroi : 6 registres de sortie des marchandises non soumises au droit d'entrée (1854 - 1865). - Octroi : 4 registres de sortie des marchandises non soumises au droit d'entrée (1865 - 1870). - Octroi : bordereaux périodiques de recettes et dépenses (1805 - 1866, collection très lacunaire). - Octroi : bordereaux périodiques de recettes et dépenses (1867 - 1871, 1891, 1909). - Octroi : abonnement. - Quelques pièces (1815, 1878 - 1880). - Droits de place, de halle et de pesage (surtout) : adjudication. - Délibérations, annonces, cahier des charges (1795 - 1800, 1806 - 1869).
