Saint-Etienne-Cantalès à Salins Salers Fonds moderne Administration générale de la commune Cote 5 E 1325/2-5 Date(s) 1774-1929 Mots-clés lieu Salers (Cantal, France) - Délibérations communales. - 1 reg. (1774 - 1781). - Idem. - 5 cahiers (1788 - 1790). - Idem. - 1 reg. (1791 - an III). - Délibérations communales (an VIII - 1826). - Idem (1861 - 1880). - Délibérations communales (1880 - 1909). - Table des délibérations transcrites sur les registres (1842 - 1871). - Extraits du registre des délibérations communales (1822 - 1872). - Registre des arrêtés du maire et du conseil municipal (an III - an IV). - Registre du courrier de la municipalité (1793). - Répertoire des actes sujets à l'enregistrement (an XIII - 1841). - Décrets, délibérations, instructions relatifs à la nomination des maires et adjoints et aux sessions du conseil municipal (1751 - 1830). - Listes des candidats pour les places vacantes au conseil municipal (1816 - 1826). - Tableaux des membres du conseil municipal (1837 - 1870). - Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie (1817 - 1929). - Correspondance relative à l'administration communale (1791 - 1892). - Adresse des habitants de Salers à Charles X relative à son avènement au trône et à la mort de son frère Louis XVIII (1824). - Contentieux : déclaration et soumission par Jean Chavaroc, Catherine Verdier, Guillaume Magne, Pierre Escalier et Pierre Cros en faveur du maire (1834) ; procès-verbal dressé par le maire contre des habitants de Salers (1821) ; procès de la ville contre les cohéritiers Rocher (1785 - 1823).
