- Constitution de 1793 : procès-verbal du plébiscite, 1 p. pap. (1793). - Biens nationaux : remboursement de rente (anciennement due aux prêtres de Salers), 4 p. pap. (1746, 1750, 1795). - Archives communales déposées

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Archives communales déposées
- Constitution de 1793 : procès-verbal du plébiscite, 1 p. pap. (1793). - Biens nationaux : remboursement de rente (anciennement due aux prêtres de Salers), 4 p. pap. (1746, 1750, 1795).

Saint-Etienne-Cantalès à Salins
- Salers
  - Fonds d'époque révolutionnaire et impériale (complément)
    - Relations avec le pouvoir central et le pouvoir départemental
      - Constitution de 1793 : procès-verbal du plébiscite, 1 p. pap. (1793).
      - Biens nationaux : remboursement de rente (anciennement due aux prêtres de Salers), 4 p. pap. (1746, 1750, 1795).

Cote

Date(s)

1746-1795

Mots-clés lieu

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