Saint-Etienne-Cantalès à Salins Saint-Saturnin Police. Hygiène publique. Justice Cote 5 E 302, 5 E 1369/4, E DEP 1499/7 Date(s) 1766-1916 Mots-clés lieu Saint-Saturnin (Cantal, France) Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011343828704waxlaq.moteur=arko_default_5fc4fe8b5272d - Passeports pour l'intérieur (1858-1897). - Procès-verbal du garde-champêtre pour coupe d'arbre (1870). - Pièces de procédures (1866- 1892). - Composition de la liste du jury. - Procédures pour vol et baux à ferme des biens séquestrés (1807-1840). - Police. - Surveillance de la circulation : circulaire (1914) ; registre des étrangers (1914-1916). - Epizooties : registre des déclarations (1911-1913), arrêté préfectoral (1909), souscription pour le vaccin du croup (sd). - Justice : extraits des minutes du greffe, jugements (1873-1876).
