Archives du Cantal
Cote
Date(s)
  • 1809-1963
Description physique
1 partie de boîte et 1 boîte et 16 registres
0,60
Papier
Présentation du contenu

Arrondissement Mauriac, canton Salers. En 1972, Saint-Rémy-Salers est rattachée à Saint-Martin-Valmeroux.

Producteur
Commune de Saint-Rémy-de-Salers
Historique de la conservation

Les archives communales de Saint-Rémy-de-Salers ont fait l'objet de deux précédents dépôts en 1983 et en 1996, classés et cotés 5 E 1160-1166 et 5 E 1381 / 1-10.

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôt

Mode de classement

Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité

Lois et règlements en vigueur

Sources complémentaires
Sources internes

- Etat civil : 5 E 1161 / 1-12 (1703 - 1835)

- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 210 / 1

Sources externes

En mairie à Saint-Rémy-de-Salers :

- Etat civil : 1836 à nos jours

- Délibérations communales : 1886 à nos jours

Mots-clés lieu
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