- Cote
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- Date(s)
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- 1733-1916
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24 : 4 boîtes et 20 registres
1,00
Papier
- Présentation du contenu
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Arrondissement Mauriac, canton Salers. Saint-Projet jusqu'en 1949, puis Saint-Projet-de-Salers.
- Commune de Saint-Projet-de-Salers
- Historique de la conservation
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Dépôt en 1983
- Informations sur les modalités d'entrée
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Dépôt
- Mode de classement
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Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
- Statut juridique
- Archives publiques
- Communicabilité
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Lois et règlements en vigueur
- Sources complémentaires
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Sources internes
- Etat civil : 5 E 1230 / 1-15 (1723 - 1834)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 207 / 1-5
Sources externesEn mairie à Saint-Projet-de-Salers :
- Etat civil : 1835 à nos jours
- Délibérations communales : 1939 à nos jours
- Cadastre : plan moderne
- Autres documents : Les archives anciennes semblent avoir disparues.
- Mots-clés lieu
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- Permalien de la notice