Cote

• E DEP 1433/1, 3-15

Date(s)

• 1801-1959

15 boîtes
1,50
Papier

Présentation du contenu

Arrondissement Saint-Flour, canton Massiac.

Commune de Saint-Poncy

Historique de la conservation

Dépôt en 1991

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôt

Mode de classement

Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées.

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Lois et règlements en vigueur

Sources complémentaires

Sources internes

- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 207 / 1-5

Sources externes

En mairie à Saint-Poncy :

- Etat civil : Photocopies : 1614 - 1668, 1670 - 1692 ; originaux 1693 - 1753, 1767 à nos jours

- Délibérations communales : 1862 à nos jours (bureau d'aide sociale 1898 - 1961)

- Cadastre : plan ancien (1839) et plan moderne ; matrices : anciennes avec état de sections, P.N.B. 1914, P.B. 1882 et 1910, contemporaines

Mots-clés lieu

• Saint-Poncy (Cantal, France)

Permalien de la notice

https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a0113438287049l56Jf.moteur=arko_default_5fc4fe8b5272d