- Cote
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- Date(s)
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- 1792-1949
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1 partie de boîte, 8 boîtes et 7 registres
1,20
Papier
- Présentation du contenu
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Arrondissement Mauriac, canton Salers. Saint-Paul jusqu'en 1981, puis Saint-Paul-de-Salers.
- Commune de Saint-Paul-de-Salers
- Historique de la conservation
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Les archives de Saint-Paul-de-Salers ont fait l'objet de trois dépôts avant 1972, en 1984 et en 2017, classés et cotés respectivement 5 E 130, 5 E 1175-1181 et E DEP 1483 / 1-4.
- Informations sur les modalités d'entrée
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Dépôt
- Mode de classement
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Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
- Statut juridique
- Archives publiques
- Communicabilité
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Lois et règlements en vigueur
- Sources complémentaires
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Sources internes
- Etat civil : 5 E 1175-1176 (1671 - 1832)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 205 / 1-4
Sources externesEn mairie à Saint-Paul-de-Salers :
- Etat civil : 1833 à nos jours
- Délibérations communales : 1945-1960, 1977 à nos jours
- Cadastre : plan ancien (1808) et plan moderne ; matrices : anciennes et livre de mutations de propriétés (1819-1834), P.N.B. 1914, P.B. 1882 et 1910, contemporaines
- Autres documents : Dossier sur la forêt communal XIXe s. ; Dossiers électoraux fin XIXe à nos jours...
- Mots-clés lieu
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- Permalien de la notice