- Cote
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- Date(s)
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- 1790-1970
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16 boîtes
1,60
Papier
- Présentation du contenu
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Arrondissement Aurillac, canton Aurillac.
- Commune de Saint-Paul-des-Landes
- Historique de la conservation
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Dépôts en 1993 et en 2009
- Informations sur les modalités d'entrée
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Dépôts
- Mode de classement
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Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
- Statut juridique
- Archives publiques
- Communicabilité
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Lois et règlements en vigueur
- Sources complémentaires
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Sources internes
- Etat civil : 5 E 1340 / 1 (1700 - 1750)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 204 / 1-3
Sources externesEn mairie à Saint-Paul-des-Landes :
- Etat civil : 1751 à nos jours
- Délibérations communales : 1843 à nos jours (bureau de bienfaisance 1898 - 1952)
- Cadastre : plan ancien (1814) et plan moderne
- Autres documents : Arrêtés du maire (1941 à nos jours), Budgets communaux (1957-1963), Cimetière (concessions, correspondance) (1871-1897), Correspondance relative au projet de construction de l'école (1881), Reconstruction de l'église paroissiale : dossier + plans [1859] (1854-1863), Réparation de l'horloge de l'église (correspondance, facture) (1959), Presbytère (correspondance, 3 plans) (1855), Construction d'un équipement sportif, (1958-1960), Assainissement du marais communal de la lande Rozière (correspondance, plan) (1872), Dossier relatif à la vicinalité (délibérations, arrêtés, prestations, rapports, plans) (1858-1898), Électrification et syndicat C.A.S.T.Y (1922-1963), Amodiation d'une parcelle de terrain communal (délibération, correspondance) (1924).
- Mots-clés lieu
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- Permalien de la notice