- Cote
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- Date(s)
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- 1790-1966
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36 : 18 boîtes et 18 registres
2,70
Papier
- Présentation du contenu
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Arrondissement Mauriac, canton Salers. En 1972, Saint-Rémy-de-Salers est rattachée à Saint-Martin-Valmeroux.
- Commune de Saint-Martin-Valmeroux
- Historique de la conservation
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Les archives de Saint-Martin-Valmeroux ont fait l'objet de plusieurs dépôts en 1983 et en 1996, classés et cotés 5 E 1182-1196 et 5 E 1380 / 1-12.
- Informations sur les modalités d'entrée
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Dépôt
- Mode de classement
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Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
- Statut juridique
- Archives publiques
- Communicabilité
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Lois et règlements en vigueur
- Sources internes
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- Etat civil : 5 E 1184-1185 (1693 - 1842)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 202 / 1-4
- Mots-clés lieu
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- Permalien de la notice