- Cote
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- Date(s)
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- 1791-1940
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1 partie de boîte, 6 boîtes et 16 registres
1,00
Papier
- Présentation du contenu
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Arrondissement Mauriac, canton Pleaux.
- Commune de Saint-Martin-Cantalès
- Historique de la conservation
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Les archives de Saint-Martin-Cantalès ont fait l'objet de plusieurs dépôts en 1972, en 1977 et en 1995, classés et cotés 5 E 129, 5 E 816-820 et 5 E 1363 / 1-2.
- Informations sur les modalités d'entrée
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Dépôt
- Mode de classement
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Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
- Statut juridique
- Archives publiques
- Communicabilité
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Lois et règlements en vigueur
- Sources complémentaires
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Sources internes
- Etat civil : 5 E 817 / 1-15 (1702 - 1819)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 200 / 1-2
Sources externesEn mairie à Saint-Martin-Cantalès :
- Etat civil : 1820 à nos jours
- Délibérations communales : 1885 à nos jours (plus bureau de bienfaisance de 1923 à 1931)
- Cadastre : plan ancien (1820) et plan moderne ; matrices : état de sections, P.N.B. 1826 - 1914, 1915 - 1936, 1937 - 1974, P.B. 1882 et 1910, contemporaines
- Mots-clés lieu
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- Permalien de la notice