Saint-Etienne-Cantalès à Salins Saint-Flour Archives anciennes Cote 5 E 122 Date(s) 1403-1791 Mots-clés lieu Saint-Flour (Cantal, France) Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011343828704D9W5lO.moteur=arko_default_5fc4fe8b5272d - Consulat : lettres patentes (1403). - Finances (1614 - 1788). - "Ordonnance du Roi, portant commandement à tous chefs et officiers des Troupes des armées du Roi, de se rendre en leurs charges, dans le 20 may, à peine d'estre cassez, et punis comme déserteurs" (20 avril 1656). - "Réglement pour la confection du papier terrier, ordonné être fait dans la province d'Auvergne' (1677). - Législation relative aux biens aliénés (1677-1682). - Formulaire imprimé pour la délivrance d'un certificat de bonnes moeurs par la subdélégation de Saint-Flour (années 1780) - Arrêté du directoire du département du Cantal relatif à la nommination pour chaque église paroissiale de préposé laïc en charge de la garde de l'édifice, de la sacristie et de la police intérieure (au verso sont écrites les paroles d'une chanson), (1791). - Requête au conseil du roi (s. d.).
