Archives du Cantal
Cote
Date(s)
  • 1679-1985
Description physique
19 boîtes
2,30
Papier
Présentation du contenu

Arrondissement Aurillac, canton Maurs.

Producteur
Commune de Saint-Etienne-de-Maurs
Historique de la conservation

Les archives de Saint-Etienne-de-Maurs ont fait l'objet de plusieurs dépôts en 1963, en 1974, en 1994 et en 2001, classés et cotés 5 E 121 ; 5 E 537-545 ; 5 E 1356 / 1-10 et E DEP 1417 / 1 (état civil).

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôt

Mode de classement

Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité

Lois et règlements en vigueur

Sources complémentaires
Sources internes

- Etat civil : 5 E 537-540, E DEP 1417 / 1 (1608 -1822)

- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 184 / 1-2

Sources externes

En mairie à Saint-Etienne-de-Maurs :

- Etat civil : 1823 à nos jours

- Délibérations communales : 1874 à nos jours (arrêtés municipaux 1967 à nos jours)

- Cadastre : plan ancien (1834) ; matrices anciennes avec état de sections, P.N.B 1914, P.B. 1910, contemporaines

Mots-clés lieu
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