- Cote
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- Date(s)
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- 1810-1921
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17 : 4 boîtes et 13 registres
0,70
Papier
- Présentation du contenu
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Arrondissement Saint-Flour, canton Condat.
- Commune de Marchastel
- Historique de la conservation
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Les archives de Marchastel ont fait l'objet de deux dépôts en 1974 et en 2000, cotés et classés respectivement 5 E 503-506 et E DEP 1415 / 1-6. De plus, des documents relatifs aux élections du XXè siècle ont été retrouvés en 2005, par hasard et en opposition avec les lois en vigueur, au centre de tri de Saint-Flour. Ils ont été pris en charge par les archives départementales où ils sont en attente de classement.
- Informations sur les modalités d'entrée
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Dépôt
- Mode de classement
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Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
- Statut juridique
- Archives publiques
- Communicabilité
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Lois et règlements en vigueur
- Sources complémentaires
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Sources internes
- Etat civil : 5 E 504 / 1-13 (1694 - 1822)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 116 / 1-3
Sources externesEn mairie à Marchastel :
- Etat civil : 1823 à nos jours
- Délibérations communales : 1887 à nos jours
- Cadastre : plan ancien (1826) et plan moderne ; matrices : anciennes avec état de sections, P.N.B. 1914, P.B. 1882 et 1910, contemporaines
- Autres documents : Registre du bureau de bienfaisance 1887 - 1953 ; fonds anciens (budgets, recensement militaires...).
- Mots-clés lieu
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- Permalien de la notice