Archives du Cantal
Cote
Date(s)
  • 1810-1921
Description physique
17 : 4 boîtes et 13 registres
0,70
Papier
Présentation du contenu

Arrondissement Saint-Flour, canton Condat.

Producteur
Commune de Marchastel
Historique de la conservation

Les archives de Marchastel ont fait l'objet de deux dépôts en 1974 et en 2000, cotés et classés respectivement 5 E 503-506 et E DEP 1415 / 1-6. De plus, des documents relatifs aux élections du XXè siècle ont été retrouvés en 2005, par hasard et en opposition avec les lois en vigueur, au centre de tri de Saint-Flour. Ils ont été pris en charge par les archives départementales où ils sont en attente de classement.

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôt

Mode de classement

Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité

Lois et règlements en vigueur

Sources complémentaires
Sources internes

- Etat civil : 5 E 504 / 1-13 (1694 - 1822)

- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 116 / 1-3

Sources externes

En mairie à Marchastel :

- Etat civil : 1823 à nos jours

- Délibérations communales : 1887 à nos jours

- Cadastre : plan ancien (1826) et plan moderne ; matrices : anciennes avec état de sections, P.N.B. 1914, P.B. 1882 et 1910, contemporaines

- Autres documents : Registre du bureau de bienfaisance 1887 - 1953 ; fonds anciens (budgets, recensement militaires...).

Mots-clés lieu
Permalien de la notice
Partager sur