- Cote
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- Date(s)
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- 1857-1929
Description physique
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1 boîte
0,10
Papier
- Présentation du contenu
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Arrondissement Mauriac, chef-lieu de canton. En 1972, Marchal disparaît, rattachée à Champs-sur-Tarentaine, le chef-lieu de canton.
Producteur
- Commune de Marchal
- Historique de la conservation
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Dépôt en 1976
- Informations sur les modalités d'entrée
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Dépôt
- Mode de classement
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Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées.
- Statut juridique
- Archives publiques
- Communicabilité
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Lois et règlements en vigueur
- Sources internes
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- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 115 / 1-2
- Mots-clés lieu
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- Permalien de la notice