Archives du Cantal
Cote
Date(s)
  • 1804-1974
Description physique
19 : 6 boîtes et 13 registres
1,50
Papier
Présentation du contenu

Arrondissement Aurillac, canton Montsalvy.

Producteur
Commune de Leucamp
Historique de la conservation

Les archives de Leucamp ont fait l'objet de deux dépôts en 1978 et en 1995, classés et cotés respectivement 5 E 1012-1018 et 5 E 1366 / 1-6.

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôt

Mode de classement

Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité

Lois et règlements en vigueur

Sources complémentaires
Sources internes

- Etat civil : 5 E 1013 / 1-6 (1806 - 1828)

- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 103 / 1

Sources externes

En mairie à Leucamp :

- Etat civil : 1829 à nos jours

- Délibérations communales : 1904 à nos jours

- Cadastre : doubles du plan ancien (1836) et plan moderne ; matrices : P.N.B. 1914, contemporaines

- Autres documents :

Administration de la commune : Assurances (1970 - 1980) ; Inventaire communal (1978 - 1979) ; Délibérations communales (1904 - 1970) ; Titres de propriété (1950 - 1980)

Population : Recensement : listes nominatives (1968)

Contributions directes : tableaux récapitulatifs annuels (1955 - 1980)

Affaires militaires : Recensement des classes : tableaux (1955 -1985)

Police et hygiène publique : Porcherie : installations (1975 - 1982) ; Permis de chasser (1969 - 1975)

Elections et personnel : Personnel : arrêtés de nominations (1960 - 1968) ; Personnel : cotisations sociales (1969 - 1975) ; Elections politiques : listes (1955 - 1980) et procès-verbaux (1956 -1993) ; Elections professionnelles, consulaires et paritaires : listes (1956 - 1992) ; Election professionnelles, procès-verbaux (1947 - 1980) ; Elections à une commission syndicale (1962 - 1968)

Finances : Budgets et comptes administratifs (1945) ; Registre de comptabilité (1946 - 1966)

Bâtiments communaux : Baux à loyers (1958 - 1972) ; Ecole : nouveau chauffage (1977 - 1978) ; Terrain de sport (1973 - 1975)

Biens communaux : A.E.P. (1960 - 1970) ; Forêt communale : gestion et coupes (1951, 1964 - 1984)

Travaux publics : Eclairage public : réfection (1964) ; Voirie (1960 - 1970) ; Réseaux E.D.F., P.T.T., T.D.F. (1960 - 1980)

Assistance : Vaccination : listes (1930 - 1975)

Mots-clés lieu
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