Escorailles-Marchastel Laveissière Police. Hygiène publique. Justice Mots-clés lieu Laveissière (Cantal, France) Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a0113279952492iQ7bT.moteur=arko_default_5fc4fe8b5272d - Police forestière et police champêtre : procès-verbaux (1867 - 1869, 1878). - Registre de déclarations des débits de boissons (1936 - 1955). - Cas de rage : arrêté préfectoral (1886). - Service funèbre : règlement (1899). - Etrangers : visas d'arrivée et de départ : 1 registre, (1941 - 1974). - Liste du jury (1871). - Exploitation de dépôts d'explosifs : arrêtés d'autorisation (1923 - 1942). - Installation d'un distributeur d'essence (arrêté et correspondance), (1934 - 1935). - Tuerie : arrêté de refus d'autorisation d'ouverture (1950). - Montagne du Cheylat : mutations successives amiables et par voie de justice.- Titre (1741 - 1871). - Contentieux entre les propriétaires successifs de la montagne du Cheylat, usagers, et les propriétaires successifs de la forêt (la commune pour finir).- Pièces de procédure (incluant des titres anciens) : deux dossiers distincts (provenant de trois ou quatre dossiers : nombreux doubles), (1842 - 1867).
