Archives du Cantal
Cote
Date(s)
  • 1874-1956
Description physique
7 boîtes
0,80
Papier
Présentation du contenu

Arrondissement Aurillac, canton Montsalvy.

Producteur
Commune de Lacapelle-del-Fraisse
Historique de la conservation

Les archives de Lacapelle-del-Fraisse ont fait l'objet de deux dépôts en 1978 et 1995. Un premier classement sommaire avait abouti à l'attribution des cotes 5 E 933-935 au fonds. Le second dépôt exigeait un reclassement, et donc un changements de cotes, en raison des contraintes matérielles du conditionnement.

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôt

Mode de classement

Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité

Lois et règlements en vigueur

Sources complémentaires
Sources internes

- Etat civil : 5 E 1358 / 1-2 (1617 - 1844)

- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 87 / 1-2

Sources externes

En mairie à Lacapelle-del-Fraisse :

- Etat civil : 1793 à nos jours

- Délibérations communales : 1859 à nos jours

- Cadastre : plan ancien (1836) et moderne ; matrices : anciennes avec état de sections, P.N.B. 1914, P.B. 1910, contemporaines

- Autres documents : Recensements de population : listes nominatives et tableaux (1954 - 1968) ; Statistiques et déclarations agricoles (1946 - 1954) ; Contributions directes : tableaux (1950 - 1969) ; Listes électorales (1945 - 1967) ; Procès-verbaux des élections (1945 - 1980) ; Registres comptables (1951 - 1966) ; Budgets (1946 - 1978) ; Comptes administratifs (1947 - 1978) ; Biens communaux : agrandissement du cimetière (1945 - 1946) ; Permis de construire (année 1970 - 1980)

Commentaire

Se reporter également au répertoire des archives communales inventoriées mais conservées en mairie.

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