Archives communales déposées

Cote

Date(s)

1729-1979

15 boîtes et 13 registres
2,00
Papier

Présentation du contenu

Arrondissement Aurillac, canton Montsalvy. En 1876, la commune de Lapeyrugue est détachée de Labesserette.

Commune de Labesserette

Historique de la conservation

Les archives de Labesserette ont fait l'objet de plusieurs dépôts, en 1961, en 1978 et en 1995, classés et cotés respectivement 5 E 47-53, 5 E 892-895 et 5 E 1359 / 1-7

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôt

Mode de classement

Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Lois et règlements en vigueur

Sources complémentaires

Sources internes

- Etat civil : 5 E 892-893 (1666 - 1852)

- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 84 / 1-2

Sources externes

En mairie à Labesserette :

- Etat civil : 1853 à nos jours

- Délibérations communales : 1931 à nos jours (arrêtés municipaux 1989)

- Cadastre : doubles du plan ancien (1836) et plan moderne ; matrices : P.B. 1882 et 1910, P.N.B. 1914

- Autres documents :

Population et agriculture : Population : listes nominatives (1921 - 1936) ; Registre des cultures (1920, 1944, 1947 - 1953) ; Statistique agricole : questionnaires (1920 - 1931) ; Recensement de l'agriculture et du bétail (1929).

Contributions : Directes : tableaux (1921 - 1932) ; Matrices générales (1904 - 1971).

Affaires militaires : Recensement des classes (1921 - 1950) ; Recensement des chevaux (1921 - 1928) ; Recensement des véhicules à moteur (1921 - 1933).

Elections : Politiques : procès-verbaux (1914 - 1962) et listes (1921 - 1957) ; Professionnelles, consulaires et paritaires : procès-verbaux et listes (1921 - 1957).

Finances : Budgets (1921 - 1962).

Assistance : Vaccination : listes (1921 - 1941) ; Assistance médicale gratuite : listes de bénéficiaires (1921 - 1944) ; Bureau de bienfaisance : budgets (1921 - 1942).

Mots-clés lieu

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