- Cote
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- Date(s)
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- 1789-1971
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1 partie de boîte et 15 boîtes
2,70
Papier
- Présentation du contenu
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Arrondissement Aurillac, chef-lieu de canton.
- Commune de Jussac
- Historique de la conservation
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Les archives de Jussac ont fait l'objet de plusieurs dépôts, en 1971, en 1973 et en 1996, classés et cotés respectivement 5 E 38-39, 5 E 338-352 et 5 E 1382 / 1-7
- Informations sur les modalités d'entrée
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Dépôt
- Mode de classement
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Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
- Statut juridique
- Archives publiques
- Communicabilité
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Lois et règlements en vigueur
- Sources complémentaires
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Sources internes
- Etat civil : 5 E 339-345, 5 E 1382 / 1 (1609 - 1825)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 83 / 1-4
Sources externesEn mairie à Jussac :
- Etat civil : 1826 à nos jours
- Délibérations communales : 1902 à nos jours (arrêtés municipaux 1906 - 1987)
- Cadastre : matrices : anciennes et contemporaines
- Mots-clés lieu
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- Permalien de la notice