- Cote
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- Date(s)
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- 1788-1976
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9 boîtes
1,00
Papier
- Présentation du contenu
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Arrondissement Saint-Flour, canton Allanche.
- Commune de Joursac
- Historique de la conservation
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Les archives de Joursac ont fait l'objet de deux dépôts, en 1972 et en 1993, classés et cotés respectivement 5 E 231-235 et E DEP 1432 / 1-4.
- Informations sur les modalités d'entrée
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Dépôt
- Mode de classement
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Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
- Statut juridique
- Archives publiques
- Communicabilité
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Lois et règlements en vigueur
- Sources complémentaires
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Sources internes
- Etat civil : 5 E 231-233 (1692 - 1824) ; tables décennales : 1813 à nos jours.
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 80 / 1-3
Sources externesEn mairie à Joursac :
- Etat civil : 1825 à nos jours
- Délibérations communales : 1913 à nos jours
- Cadastre : plan ancien (1836) et moderne ; matrices : anciennes et état de sections, P.N.B. 1914, P.B. 1910
- Mots-clés lieu
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- Permalien de la notice