- Cote
- 
                                                    
    
- Date(s)
- 
                                                    
    - 1790-1980
 
- 
                                                    
32 : 13 boîtes et 19 registres
 2,10
 Papier
 
- Présentation du contenu
- 
                                                    
Arrondissement Mauriac, canton Salers. En 1870, la commune du Fau est détachée de Fontanges. 
- Commune de Fontanges
- Historique de la conservation
- 
                                                    
Les archives de Fontanges ont fait l'objet de trois dépôts, avant 1972, en 1984 et en 2012, classés et cotés respectivement 5 E 33, 5 E 1168-1174 et E DEP 1466/1-7. 
- Informations sur les modalités d'entrée
- 
                                                    
Dépôt 
- Mode de classement
- 
                                                    
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera. 
- Statut juridique
- Archives publiques
- Communicabilité
- 
                                                    
Lois et règlements en vigueur 
- Sources complémentaires
- 
                                                    
Sources internes
- Etat civil : 5 E 1169 / 1-15 (1732 - 1834) - Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 70 / 1-3 - H DEP 10 : Hospice de Fontanges (les documents de l'hospice anciennement déposés avec les archives communales n'ont pas été recotés en H DEP 10 ; ils sont toujours cotés en 5 E 1174) Sources externesEn mairie à Fontanges : - Etat civil : 1835 à nos jours - Délibérations communales : 1936 à nos jours - Cadastre : plan ancien (1808) ; matrices : P.B. 1910, P.N.B. 1914, contemporaines 
- Mots-clés lieu
- 
                                                    
    
- Permalien de la notice
