Cote

• 5 E 1389 / 1-13

Date(s)

• 1839-1960

12 boîtes
1,30
Papier

Présentation du contenu

Arrondissement Saint-Flour, canton Ruynes-en-Margeride.

Commune de Faverolles

Historique de la conservation

Dépôt en 1990

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôt

Mode de classement

Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées.

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Lois et règlements en vigueur

Sources complémentaires

Sources internes

- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 68 / 1-3

Sources externes

En mairie à Faverolles:

- Etat civil : 1793 à nos jours

- Délibérations communales : 1855 à nos jours

- Cadastre : plan ancien (1838) et plan moderne ; matrices : anciennes et état de sections, P.B. 1882 et 1910, P.N.B. 1914, contemporaines

Mots-clés lieu

• Faverolles (Val d'Arcomie, Cantal, France)

Permalien de la notice

https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011327995242txtCil.moteur=arko_default_5fc4fe8b5272d