Archives du Cantal
Cote
Date(s)
  • 1643-1956
Description physique
29 : 8 boîtes et 21 registres
1,40
Papier
Présentation du contenu

Arrondissement Mauriac, canton Salers.

Producteur
Commune du Falgoux
Historique de la conservation

Les archives du Falgoux ont fait l'objet de deux dépôts en 1983 et 2004, classés et cotés respectivement 5 E 1212-1220 et E DEP 1429 / 1

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôt

Mode de classement

Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité

Lois et règlements en vigueur

Sources complémentaires
Sources internes

- Etat civil : 5 E 1213 ; 5 E 1214 / 1-19 ; E DEP 1429 / 2-3 (1669 - 1874)

- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 66 / 1-4

Sources externes

En mairie au Falgoux :

- Etat civil : 1875 à nos jours

- Délibérations communales : 1935 à nos jours

- Cadastre : plan ancien et plan moderne ; matrices : P.B. et P.N.B. 1913 - 1970, contemporaines

- Autres documents :

Administration générale de la commune : Arrêtés du maire (1952 - 1969, 1973 - 1993) ; Arrêtés du préfet ou sous préfet (1985 - 2001) ; Echantillonage de minutes courriers départ et arrivée (1920 - 1985) ; Polices d'assurances (échantillons)

Population et agriculture : Syndicat agricole, caisse locale d'assurances (1924 - 1938) ; Taxe de pacage (1941 - 1968) ; Satistiques agricoles (1903 - 1947) ; Commission météorologique du Cantal (1902) ; Dénombrement de population (1981) ; Agriculture : registres des cultures (1941) ; Dossier de subvention et d'indemnités de sécheresses ; Etats des sinistres survenus dans la commune (1919 -1928)

Contributions : Extraits des rôles généraux des impôts locaux (1968 - 1937) ; Matrices d'impôts locaux (1896 - 1987) ; Contributions directes et foncières ; liste des contribuables ; taxes de prestations

Affaires militaires : Tableaux de cantonnement ; Union fraternelle des victimes de guerre ; Livrets militaires ; Fiche de démobilisation (1871 - 1940) ; Tableaux de recensement des classes (1895 -1939, 1995 - 2002) ; Soins gratuits aux victimes de guerre (1923) ; Recensements des véhicules (1888 - 1930) ; Comité départemental de la libération du Cantal (1945) ; Registre de recensements des chevaux (1879 -1889, 1899 - 1927)

Police et hygiène publique : Réfugiés et étrangers (1930 - 1965) ; Déclaration de maladie contagieuse (1940)

Elections : Politiques (1896 - 1985) ; Professionnelles et consulaires (XXème s.)

Finances communales : Comptabilité (1965 - 1972) ; Carnets d'enregistrement des mandats (1911) ; Budgets (1901 - 1995) ; Comptes de gestion (1997 - 2002) ; Arrêtés préfectoraux relatifs aux comptes de gestion (1985 - 2001)

Bâtiments communaux : Bail du bureau de poste (1941), du presbytère (1932, 1941) ; Construction du bureau de poste (1925) ; Foyer rural communal, église, école ; Pont à bascule (1925) ; Monuments aux morts (1918 - 1922) ; Aménagement d'un terrain de camping et d'une maison des jeunes (1965 - 1966) ; Plan de la mairie (1920)

Biens communaux : Fontaine (1900) ; Registre d'affouage (1913 - 1957) ; Vente et coupe de bois (1919 - 1959) ; Correspondance (1854 - 1930) ; Arrêtés préfectoraux (1861 - 1900) ; Usurpation et vente de montagnes (XIX è et XXè s.)

Voirie et travaux publics : Liste des points géodésiques (1954 - 1955) ; Electricité (1920 - 1933) ; Service vicinal ; Adduction d'eau

Culte : Inventaire des biens de l'église (1906) ; Rétribution de l'abbé Gaston (1941)

Assistance : Bureau d'aide sociale (1868 - 1980) ; Assistance médicale gratuite (1898 - 1950) ; Retraites ouvrières et paysannes ; Listes nominatives et correspondance (1911 - 1919) ; Listes des personnes secourues (1951 - 1952) ; Bureau de bienfaisance (1892 - 1930) ; Liste nomoinative de vaccination (1905)

Instruction : Création d'une caisse des écoles (1841) ; Société de tir et de préparation militaire (1914 - 1927)

Varia : Remonte pente (1955 - 2002) ; Rencontre auto-souvenir (1990) ; Soutien à la Roumanie (1989)

Commentaire

Se reporter également au répertoire des archives inventoriées mais conservées en mairie

Mots-clés lieu
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