- Cote
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- Date(s)
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- 1741-1944
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1 partie de boîte et 5 boîtes
0,65
Papier
- Présentation du contenu
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Arrondissement Saint-Flour, canton Chaudes-Aigues.
- Commune d'Espinasse
- Historique de la conservation
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Dépôt en 1972
- Informations sur les modalités d'entrée
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Dépôt
- Mode de classement
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Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
- Statut juridique
- Archives publiques
- Communicabilité
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Lois et règlements en vigueur
- Sources complémentaires
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Sources internes
- Etat civil : 5 E 32 ; 5 E 213-215 (1689 - 1852)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 65 / 1-2
Sources externesEn mairie à Espinasse :
- Etat civil : 1853 à nos jours
- Délibérations communales : 1927 à nos jours
- Cadastre : plan ancien (1832) et plan moderne ; matrices : état de sections ancien, P.B. 1910, P.N.B. 1914, contemporaines
- Mots-clés lieu
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- Permalien de la notice