Archives du Cantal
Cote
Date(s)
  • 1741-1944
Description physique
1 partie de boîte et 5 boîtes
0,65
Papier
Présentation du contenu

Arrondissement Saint-Flour, canton Chaudes-Aigues.

Producteur
Commune d'Espinasse
Historique de la conservation

Dépôt en 1972

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôt

Mode de classement

Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité

Lois et règlements en vigueur

Sources complémentaires
Sources internes

- Etat civil : 5 E 32 ; 5 E 213-215 (1689 - 1852)

- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 65 / 1-2

Sources externes

En mairie à Espinasse :

- Etat civil : 1853 à nos jours

- Délibérations communales : 1927 à nos jours

- Cadastre : plan ancien (1832) et plan moderne ; matrices : état de sections ancien, P.B. 1910, P.N.B. 1914, contemporaines

Mots-clés lieu
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