Archives communales déposées

Albepierre à Drugeac
- Dienne
  - Biens communaux. Terres. Bois. Eaux
    - Partage des communaux indivis entre les sections de Drils, commune de Dienne et de Labuze, commune de Lavigerie, plan (1885).
    - Biens communaux de Drils (1903).
    - Biens communaux de Laqueille (1900 - 1927).
    - Bornage de la montagne de Laqueille, plan (1852 - 1882).
    - Partage du communal "Le Fraux" entre les villages de Collanges, Pejoujou et Sauvage, plan (1890).
    - Amodiation de la montagne de Carmantran et d'une partie du communal "Le Fraux", plan (1882).
    - Extrait du plan cadastral de la commune de Lavigerie pour l'annexion sur le territoire de la commune de Dienne d'une parcelle dite "Le Fraux" appartenant aux habitants de Drils (1903).
    - Aliénation de parcelles communales (1898, 1899).
    - Amodiation des communaux de Fortuniès (1884).
    - Annexion à la commune d'un communal appelé "Bois d'Orsiny et Devèze" (1903 - 1904).
    - Plan géométrique des communaux "Le Fraux", "Chagravou" et "Ratouneire" (1880), (en mauvais état).
    - Plan des parcelles communales de Nozières dites "Montagne et Devèze" (1882).
    - Plan de la devèze du village du Peuch (1879), (en mauvais état).
    - Terrains usurpés (1869).
    - Aliénation de 2 parcelles de terrain communal usurpés par les sieurs Gauthier et Nicolas (1886).
    - Revendication de terrain communal usurpé : affaire Pougnet/Meyniel (1891).
    - Déclarations de vente de terrains à la commune (1844 - 1845).
    - Vente d'une parcelle communale au sieur Gandilhon (1882).
    - Vente de terrain communal à M. Gibert de Fortuniès (1951).
    - Adjudication du bail à ferme des montagnes communales de Dienne, Nozières, Collange, Laqueille, La Devèze (1846 - 1898).
    - Adjudication du bail à ferme de la montagne communale de Nozières (1850 - 1855).
    - Adjudication du bail à ferme de la montagne communale dite de Ratouneire appartenant à la section de Dienne et de Nozières (1858).
    - Adjudication du bail à ferme du communal appelé Fontary (1852, 1886).
    - Adjudication du bail à ferme du ténement appelé Devèze (1855, 1873).
    - Adjudication du bail à ferme du terrain communal appelé Maneurs (1873).
    - Adjudication du communal appelé Peimes (1886).
    - Adjudication du communal appelé Lasfargues (1888).
    - Adjudication du bail à ferme de la Devèze de Fortuniès (1855).
    - Ajudication du bail à ferme du four à Chaux du Puech (1849 - 1853).
    - Pièces relatives à la concession d'une carrière calcaire.
    - Adjudication de lots à prendre dans la carrière à tuiles de la commune (1818, 1898).
    - Adjudication du bail à ferme de la carrière à pierres de taille dite de Devèze (1834 - 1838).
    - Bail à ferme d'une parcelle de communal de Collange (1928 - 1949).
    - Cahier des charges et des clauses du prix de ferme de fourrage du pré appelé Pradel.
    - Pacage des animaux dans les communaux (1843 - 1951).
    - Réparation du four de Drils (1909).
    - Construction de la fontaine de Fortuniès (1886).
    - Pièces relatives aux biens sectionnaires (s.d.), (en mauvais état).

Cote

Date(s)

1818-1951

Mots-clés lieu