- Procès-verbal d'adjudication (1850). - Acquisition d'un terrain communal (estimation de géomètre), (1899). - Cession par bail d'un pré communal (1904). - Servitude sur une rase (1911). - Archives communales déposées

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Archives communales déposées
- Procès-verbal d'adjudication (1850). - Acquisition d'un terrain communal (estimation de géomètre), (1899). - Cession par bail d'un pré communal (1904). - Servitude sur une rase (1911).

Albepierre à Drugeac
- Cussac
  - Biens communaux. Terres. Bois. Eaux
    - Procès-verbal d'adjudication (1850).
    - Acquisition d'un terrain communal (estimation de géomètre), (1899).
    - Cession par bail d'un pré communal (1904).
    - Servitude sur une rase (1911).

Cote

Date(s)

1850-1911

Mots-clés lieu

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