Albepierre à Drugeac Chanet Biens communaux. Terres. Bois. Eaux - Biens communaux (extraits des registres des arrêtés du préfet : 1838, 1843, 1848, 1892). - Communaux : partages et ventes (1838, 1902). - Communaux : règlement (1875) et rôle (1846). - Communaux : procès-verbaux d'affermage (1883, 1890, 1893, 1897, 1899, 1902, 1903, 1906, 1907, 1909, 1914, 1915, 1918, 1920, 1922, 1923). - Communaux : procès-verbaux d'enquête (1885, 1886). - Descriptifs d'utilisation de biens communaux : recettes et fonds de section (1893, 1895, 1899, 1930, 1931) ; pièces diverses (1845, 1889 et s.d.). - Pâturages sur les communaux (1878, 1895, 1898 et s.d.) et plan géomètrique d'une pâture Coste Santer (1882). - Correspondance relative aux biens communaux (1837 - 1930), plus pièces s.d. ; certificat de publicité (1884). - Bois communaux, exploitation (1860). - Bois communaux, cantons défendables (1837, 1838). - Bois communaux, procès-verbaux d'estimation des coupes (1920, 1960). - Bois communaux, recouvrement des frais d'administration (1924, 1931). - Bois communaux, frais de garde, indemnité du vingtième (1871 - 1880), sauf 1879. - Bois communaux, pièces diverses (1831 - 1961). - Concessions au cimetière (1925, 1926, 1946, 1950) ; registre (s.d.) Cote 5 E 922 Date(s) 1831-1950 Mots-clés lieu Chanet (Allanche, Cantal, France) Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011345641171bgV7xq.moteur=arko_default_5fc4fe8b5272d