- Cote
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- Date(s)
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- 1833/1976
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7 boîtes
0,90
Papier
- Présentation du contenu
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Arrondissement Aurillac, canton Vic-sur-Cère.
- Commune de Badailhac
- Historique de la conservation
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Dépôt en 1992
- Informations sur les modalités d'entrée
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Dépôt
- Mode de classement
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Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées.
- Statut juridique
- Archives publiques
- Communicabilité
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Lois et règlements en vigueur
- Sources complémentaires
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Sources internes
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 17 / 1-2
Sources externesEn mairie à Badailhac :
- Etat civil 1793 à nos jours
- Délibérations communales : 1882 à nos jours
- Délibération du bureau de bienfaisance : 1922 - 1938
- Cadastre : ancien plan ; matrices dont état de sections 1812, P.N.B. 1915 - 1964, P.B. 1911 - 1967
- Autres documents : documents récents relatifs à la coopérative laitière, au transport scolaire et aux élections de 1957 à 1965
- Mots-clés lieu
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- Permalien de la notice