- Cote
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- Date(s)
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- 1833/1976
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1 partie de boîte
0,05
Papier
- Présentation du contenu
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Arrondissement Aurillac, chef-lieu de canton. Arpajon jusqu'en 1921 puis Arpajon-sur-Cère.
- Commune d'Arpajon-sur-Cère
- Historique de la conservation
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Dépôt entre 1953 et 1968 de quelques pièces anciennes isolées, aucun autres documents anciens (avant 1940) n'a pu être découvert. Un sévère tri aurait eu lieu au moment d'un déménagement de l'ancienne à l'actuelle mairie. Les documents cotés 5 E 6 sont donc des épaves.
- Informations sur les modalités d'entrée
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Dépôt
- Mode de classement
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Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
- Statut juridique
- Archives publiques
- Communicabilité
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Lois et règlements en vigueur
- Sources complémentaires
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Sources internes
- Etat civil : 5 E 6 (1687 - 1712)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale) : 2 O 12 / 1-7
Sources externesEn mairie à Arpajon-sur-Cère :
- Etat civil : 1620 - 1638, 1712 à nos jours
- Délibérations communales : 1950 à nos jours
- Arrêtés du maire : 1891 à nos jours
- Cadastre : atlas de 1814 et plan actuel $
- Mots-clés lieu
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- Permalien de la notice